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Téléchargements

D.I.C.R.I.M.
D.I.C.R.I.M.
 (0 Ko)DICRiM-BD.pdf

 

Comptes rendus des conseils municipauxCi-dessous les comptes rendus des conseils municipaux jusqu'en 2007. A compter de 2008, les compte rendus sont consultables et téléchargeables dans la rubrique "Mairie" - "Compte rendus des conseils Municipaux"


 

Conseil municipal du 11/02/2005
 (0 Ko)CM20050211.pdf
Conseil municipal du 24/03/2005
 (0 Ko)CM20050324.pdf
Conseil municipal du 27/05/2005
 (0 Ko)CM20050527.pdf
Conseil Municipal du 29/06/2005
 (0 Ko)CM20050629.pdf
Conseil Municipal du 16/09/2005
 (0 Ko)CM20050916.pdf
Conseil Municipal du 25/11/2005
 (0 Ko)CM20051125.pdf
Conseil Municipal du 10/02/2006
 (0 Ko)CM 20060210.pdf
Conseil Municipal du 17/03/2006
 (0 Ko)CM20060317.pdf
Conseil Municipal du 20/04/2006
 (0 Ko)CM20060426.pdf
Conseil Municipal du 16/06/2006
 (0 Ko)CM20060616.pdf
Conseil Municipal du 05/07/2006
 (0 Ko)CM20060705.pdf
Conseil Municipal du 10/11/2006
 (0 Ko)CM20061110.pdf
Conseil Municipal du 21/09/2006
 (0 Ko)CM20060921.pdf
Consei Municipal du 20/12/2006
 (0 Ko)CM20061220.pdf
Conseil Municipal du 28/02/2007
 (0 Ko)CM20070228.pdf
Conseil Municipal du 27/03/2007
 (0 Ko)CM20070327.pdf

 

Les bulletins municipaux
Bulletin municipal 65

Dossier : Patrimoine - Le SIGU

 (0 Ko)bull-65.pdf
Bulletin municipal 64

Dossier : Environnement / Tri

 (0 Ko)bulletin 64.pdf
Bulletin municipal 63

Dossier : La C.C.S.G / Le parc des Alberges et son golf

 (0 Ko)bull-63_220310.pdf
Bulletin municipal 62

Dossier : vie de la commune - le centre de loisirs

 (0 Ko)bull-62_BD.pdf
Bulletin municipal 61Le Comité Local de l'Habitat
 (0 Ko)bull-61_BD.pdf
Bulletin municipal 60Dossier : Projet de valorisation du site de Prémol
 (0 Ko)bull-60-BD.pdf
Bulletin Municipal 59

Dossier : Commerce et économie à Vaulnaveys-le-Haut

 (0 Ko)bull-59-BD.pdf
Bulletin municipal 58Dossier : Le logement
 (0 Ko)bull-58-v2.pdf
Bulletin municipal 57Dossier : l'eau
 (0 Ko)bull-57-3.pdf
Bulletin municipal 56Dossier : les écoles
 (0 Ko)bull-56-v3.pdf
Bulletin municipal 55Budget de la commune
 (0 Ko)bull-55.pdf
Bulletin municipal 54Dossier : Paroles d'anciens
 (0 Ko)Bulletin N54 .pdf
Bulletin municipal 53Dossier : Plan local d'urbanisme
 (0 Ko)Bulletin N53-V3.pdf
Bulletin municipal 52Dossier : assainissement
 (0 Ko)Bulletin 0602 v16.pdf

 

L'ourson
L'ourson n° 1
 (0 Ko)ourson n1-v2.pdf
L'Ourson n° 9
 (0 Ko)Ourson9A.pdf
L'ourson n° 13
 (0 Ko)ourson 13_2.pdf
L'ourson n° 2
 (0 Ko)ourson n2-Assoc-V3.pdf
L'Ourson n° 10
 (0 Ko)Ourson10.pdf
L'Ourson n° 6
 (0 Ko)Ourson6 (1).pdf
L'Ourson n° 7
 (0 Ko)Ourson7-SA.pdf
L'Ourson n° 11
 (0 Ko)ourson 11-BD.pdf
L'Ourson n° 12
 (0 Ko)ourson 12.pdf
L'ourson n° 4
 (0 Ko)Ourson4V2.pdf
L'ourson n° 5
 (0 Ko)Ourson5.pdf
L'ourson n° 3
 (0 Ko)ourson%20n%B03-3[1].pdf

 

Transports en commun
Horaires VFD (0 Ko) 
Les formalités
Règlement de l'eau
 (0 Ko)Réglement eau 2010.pdf
Règlement assainissement
 (0 Ko)Réglement ASS 2010.pdf
Règlement Assainissement Non Collectif
 (0 Ko)Réglement ANC 2010.pdf

 

Arrêtés du MaireStationnement
Stationnement interdit Chemin des OgiersLe stationnement est interdit sur le chemin des Ogiers, de part et d'autre de la chaussée.
 (0 Ko)ARST 18 11 1999 (Ogiers).pdf
Stationnement interdit le long du CD 524Le stationnement est interdit le long du CD 524 devant la Mairie et l'Eglise.
 (0 Ko)ARST 25 05 1989.pdf
Stationnement avenue d'UriageLa durée de stationnement est limitée à 60mn sur les emplacements de parking situés côté impair entre le n° 469 et le n° 549 de l'Avenue d'Uriage.
 (0 Ko)ARST 20 09 2005.pdf
Accès au parking des écoles interditL'accès au parking des écoles sera interdit par la rue des Ecoles
 (0 Ko)ARST 28 10 05 (parking écoles).pdf
Sationnement interdit chemin de la Riquette

Le stationnement sera interdit sur le côté de la chaussée entre l'avenue d'Uriage et l'impasse du Clos Fleuri sur le chemin de la Riquette

 (0 Ko)ARST 28 10 05 (ch. Riquette).pdf
Stationnement Chemin de la MargotteLe stationnement sera interdit chemin de la Margotte des 2 côtés à partir du 16 octobre 2006.
 (0 Ko)ARST 31 08 2006.pdf
Stationnement interdit Route de la GorgeLe stationnement est interdit Route de la Gorge, de part et d'autre de la chaussée entre l'intersection avec le chemin du Moulin et la RD 524.
 (0 Ko)ARST 18 11 1999 (Gorge).pdf
Stationnement devant la cave à vins à Uriage
 (0 Ko)Stationnement cave.pdf
Stationnement devant la caserne des pompiers
 (0 Ko)Stationnement caserne.pdf
Stationnement interdit pour les foiresLe stationnement est interdit à l'occasion des foires le long du CD 524.
 (0 Ko)ARST 06 05 1991.pdf
Stationnement interdit aux DavidsLe stationnement est interdit le long de la voie communale qui relie au lieudit les Davids, le chemin des Roux à la route du Vernon.
 (0 Ko)ARST 05 06 2003.pdf
Stationnement devant la fleuriste à Uriage
 (0 Ko)Stationnement fleuriste.pdf
Stationnement route du Vernon
 (0 Ko)Stationnement Route du Vernon.pdf
Stationnement à la TuilerieLa durée de stationnement est limitée à 20mn sur les places de parking en face des commerces de la Tuilerie.
 (0 Ko)ARST 29 05 1995.pdf
Stationnement interdit contre allée à UriageLe stationnement est interdit dans la contre allée à Uriage.
 (0 Ko)ARCI 09 07 1970.pdf
Stationnement interdit rue des EcolesLe stationnement est interdit des 2 côtés de la rue des Ecoles
 (0 Ko)ARST 28 10 2005 (rue des Ecoles).pdf
Stationnement interdit chemin Champ la VigneLe stationnement est interdit chemin Champ la Vigne de chaque côté de la voirie entre l'impasse Champ la Vigne et le chemin de la Faurie.
 (0 Ko)ARST 21 04 2004.pdf
Stationnement interdit chemin des VignesLe stationnement sera interdit des 2 côtés de la chaussée sur toute la longueur du chemin des Vignes.
 (0 Ko)ARST 28 10 2005 (ch. Vignes).pdf
Stationnement devant les commerces du bourg
 (0 Ko)Stationnement commerces.pdf
Stationnement interdit sur la voie d'accès à la déchetterieLe stationnement sera interdit sur la voie d'accès à la déchetterie depuis la Route Départementale 5e jusqu'au carrefour avec le chemin des Bessins à partir du 30 octobre 2006.
 (0 Ko)ARST 24 10 2006.pdf
Stationnement interdit chemin du Calvaire et chemin du Parc

Le stationnement est interdit chemin du Calvaire et chemin du Parc, de part et d'autre de la chaussée.

 (0 Ko)ARST 11 07 2002.pdf
Stationnement interdit Route de Brié

Le stationnement est interdit Route de Brié, entre les intersections avec le chemin des Bargeonniers et la RD 524.

 (0 Ko)ARST 18 11 1999 (Brié).pdf

 

Circulation
Chemin du Parc en sens uniqueLe chemin du Parc est mis en sens unique, entre le chemin du Château et la route de Prémol.
 (0 Ko)ARCI 12 12 1996.pdf
Circulation interdite voie communale n° 9La voie communale n° 9 est interdite à la circulation, entre le Champ des Thermes et la RD 524.
 (0 Ko)ARCI 17 11 1992.pdf
Circulation Route de Brié

La circulation sera fermée du 1er décembre 2009 au 31 mars 2010

 

 

 (0 Ko)Arrêté Route de Brié.pdf
Circulation chemin Champ la Vigne

L'accès des véhicules d'un poids total roulant en charge supérieur à 3,5 tonnes est interdit sur la voie commune Champ la Vigne au droit de l'ouvrage mur de soutènement.

 (0 Ko)ARCI 18 03 2011.pdf
Sens unique chemin de ChampeyLe chemin de Champey est mis en sens unique entre la RD 111 et la RD 524.
 (0 Ko)ARCI 16 02 1996.pdf
Circulation en sens unique route de la GorgeLa circulation se fera en sens unique sur la Route de la Gorge à partir du 16 octobre 2006
 (0 Ko)ARCI 31 08 2006.pdf
Voirie des HorizonsLa voirie du lotissement les Horizons est interdite aux véhicules de plus de 9 tonnes, sauf pour les livraisons.
 (0 Ko)ARCI 08 04 2005.pdf
Interdiction de tourner à droite RD 5eLes véhicules ne pourront tourner à droite pour emprunter la RD 5e, en direction d'Uriage, à partir de la route de Brié.
 (0 Ko)ARCI 13 02 1997.pdf
Règle de priorité modifiée chemin de ChampeyLa règle de priorité est modifiée sur le chemin de Champey
 (0 Ko)ARCI 30 08 2006.pdf
Sens unique parking des écolesLa circulation se fera selon un sens unique sur le parking des écoles.
 (0 Ko)ARCI 08 11 2006.pdf
Circulation interdite sur le chemin de la FontaineLa circulation est interdite sur le chemin de la Fontaine.
 (0 Ko)ARCI 05 10 1983.pdf
Annulation limitation de tonnage - lotissement les Horizons
 (0 Ko)Limitation tonnage horizons.pdf
Route des Clodits en sens interditLa route des Clodits est en sens interdit dans sa partie communale entre la RD 111 et l'entrée du lotissement.
 (0 Ko)ARCI 03 05 1995.pdf
Circulation sur le chemin NaclardLe chemin d'exploitation Naclard est interdit à la circulation sauf aux services techniques de la commune et aux agents forestiers.
 (0 Ko)ARCI 04 06 1996.pdf

 

Vitesse
Vitesse limitée chemin des Roux

La vitesse est limitée à 45km/h sur le chemin des Roux.

 (0 Ko)ARVI 07 10 1999.pdf
Vitesse limitée chemin des CombesLa vitesse est limitée à 30kms/h chemin des Combes.
 (0 Ko)ARVI 01 08 1995.pdf
Vitesse limitée dans l'agglomérationLa vitesse des véhicules est limitée à 45km/h dans l'agglomération.
 (0 Ko)ARVI 25 01 1991.pdf
Vitesse limitée route de PrémolLa vitesse est fixée à 30km/h à partir du croisement entre la route de Prémol et l'impasse de la Carrière jusqu'au carrefour entre la route de Prémol et l'avenue du Golf
 (0 Ko)ARVI 30 08 2006.pdf
Vitesse maximale dans BelmontLa vitesse maximale est fixée à 45kms/h dans l'agglomération de Belmont.
 (0 Ko)ARVI 27 03 1976.pdf

 

Divers
Maraudage interdit

Tout maraudage de récolte... est interdit

 (0 Ko)ARDIV 14 11 1974.pdf

 

Mairie de Vaulnaveys le Haut 584, avenue Uriage - 38410 Vaulnaveys le Haut - Téléphone : 04 76 89 18 05 - courriel

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